Lorsqu’un graphiste qu’il soit freelance ou salarié, créé une oeuvre graphique et typographique, il en est automatiquement définit comme l’auteur et le propriétaire. Ce qui lui ouvre des droits qui accompagnent cette qualité d’auteur. De ce fait, lorsqu’il créé un logo par exemple pour une entreprise, il sera forcément dans l’obligation de faire une cession de droits d’auteur de représentation de l’oeuvre. Il permettra ainsi à l’entreprise l’utilisation de son logo sur un support. Et c’est le même principe pour la diffusion d’un magasine, d’un flyer, d’un site internet…. de tout supports, qu’ils soient papiers ou digitaux.
Evidemment plus le nombre de diffusion ou d’OCV (d’occasion de voir) est important et plus la cession sera onéreuse. Idem si vous souhaitez la cession des droits en reproduction et adaptation, le graphiste vous livrera le fichier original. Et cela, a forcément un coût supplémentaire, car vous ne serez plus dans l’obligation de revenir vers lui pour d’éventuelles mises à jours ou modifications. Mais attention cependant, l’auteur d’une oeuvre a toujours un droit de regard et conserve à vie sa propriété intellectuelle sur l’oeuvre.
En conclusion…
Vous comprenez maintenant pourquoi le tarif pour un logo ne sera pas le même si vous êtes une association, micro-entreprise, un(e) indépendant(e), une moyenne ou une très grande entreprise. Le poids de la diffusion et de l’exploitation du logo ne sera pas le même…